Directives

SS - 000

Transport – Sécurité des élèves

 

SS - 001 Retards ou annulations occasionnés par les intempéries  
SS - 002 Transport en cas d'urgence  
SS - 003 Routes de marches exceptionnellement dangereuses  
SS - 005 Enfant disparu  
SS - 006 Les élèves de la maternelle et du jardin d'enfants doivent être accueillis à leur arrêt  
SS - 007 Procédures sur l'embarquement et le débarquement de jeunes élèves à l'école  
SS - 008 Programme de brigadiers et brigadières d'autobus scolaire  
SS - 009 Sièges d'appoint et sièges d'auto pour enfants  
SS - 011 Utilisation de caméras vidéo  
SS - 011 A Utilisation de caméras vidéo - Procédures - Annexe A  
SS - 012 Transport d'équipement et d'effets personnels en véhicules utilisés aux fins de transport scolaire  
SS - 012 A
Transport d'équipement et d'effets personnels en véhicules utilisés aux fins de transport scolaire-
Annexe A
 
     

EL - 000

Transport – Admissibilité

 

EL - 001 Admissibilité générale  
EL - 002 Accommodements hors zone  
EL - 003 Transport à titre de service de courtoisie  
EL - 004 Garde conjointe  
     

SL - 000

Transport – Niveaux de services

 

SL - 001 Changements temporaires ou transport personnalisé  
SL - 002 Durée des trajets et capacité des véhicules  
SL - 003 Distance à un arrêt désigné  
SL - 005 Plaintes et appels  
SL - 006 Transport des élèves qui suivent un programme Coop  
SL - 008 Évaluation de la viabilité des routes  
SL - 009 Utilisation de la propriété privée  
SL - 009 - 1 Utilisation de la propriété privée - Formulaire de libération  
     

AC - 000

Transport – Services de transport accessibles

 

AC - 001 Transport spécial pour l'élève ayant des besoins particuliers  
AC - 002 Animaux d'assistance  
AC - 003 Premiers soins RCR et administration de l'EpiPen en cas d'urgence  
     

RR - 000

Roles et Responsabilités

 

RR - 001 Responsabilités des parents/tuteurs/tutrices  
RR - 002 Responsabilités des élèves  
RR - 003 Responsabilité du directeur ou de la directrice de l'école  
RR - 004 Responsabilités des STSNPS  
RR - 005 Responsabilités du transporteur  
RR - 006 Responsabilités des conducteurs ou conductrices  

 

 

 
 

 

Les services de transport scolaires Nipissing-Parry Sound s'est engagé à soutenir un environnement inclusif et accessible.
Veuillez nous demander comment nous pouvons vous aider en communiquant avec nous par téléphone au 705-472-9070 ou par courriel à: accessibilite@npssts.ca